Documentation

 

 

Dépliant d’information sur la CLIN
Dépliant d’information – octobre 2017
Le CLIN Infos
CLIN-INFOS-1-2009
CLIN-INFOS-2-2010
CLIN-INFOS-3-2012
CLIN- INFOS-4-Juin 2013
CLIN-INFOS-5-Décembre 2013
CLIN-INFOS-6-Juillet 2014
CLIN-INFOS-7-mars 2015
CLIN-INFOS-8-mars 2016
CLIN-INFOS-9-septembre 2016
CLIN-INFOS-10-mars 2017
CLIN-INFOS-11-octobre 2017
CLIN-INFOS-12-octobre 2018
CLIN-INFOS-13-juin 2019
CLIN-INFOS-14-octobre 2019
Rapport sur la sûreté et la radioprotection des installations nucléaires
Rapport 2012 – Paluel
Rapport 2012 – Penly
Rapport 2013 – Paluel
Rapport 2013 – Penly
Rapport 2014 – Paluel
Rapport 2014 – Penly
Rapport 2015 – Paluel
Rapport 2015 – Penly
Rapport 2016 – Paluel
Rapport 2016 – Penly
Rapport 2017 – Paluel
Rapport 2017 – Penly
Rapport 2018 – Paluel
Rapport 2018 – Penly
Communiqué de Presse
CLIN-Conférence publique du 10 mars 2016
CLIN-Séance Plénière-18avril2012
CLIN-Réunion Publique-19décembre2013
CLIN-Séance Plénière-19février2014
PPI plaquettes
DEPLIANT PPI PALUEL
DEPLIANT PPI PENLY
BROCHURE D’INFORMATION – LES 6 RÉFLEXES
Parutions diverses
Point vue de l’IRSN sur la sûreté et la radioprotection du parc électronucléaire français en 2014
Doctrine Post-Accident du CODIRPA (NOV 2012)
Présentation HCTISN – Incident du 05 avril 2012 du CNPE de Penly
Plan National de réponse – Accident nucléaire
Accident de fusion du cœur – État de connaissances – 2014 – IRSN
Guide méthodologique portant sur le suivi des Visites Décennales (VD) des INB et implication dans le suivi de leur fonctionnement (ANCCLI – Août 2014)
  Comptes-rendus des réunions publiques
CLIN 17 octobre 208 compte-rendu réunion publique
CLIN 5 décembre 2017 compte-rendu conférence-débat
CLIN 10 mars 2016 compte-rendu conférence publique
  Comptes-rendus Séances Plénières
CLIN 22 mars 2019 compte-rendu de la séance plénière
CLIN 30 novembre 2018 compte-rendu de la séance plénière
CLIN 4 avril 2018 compte-rendu de la séance plénière
CLIN 5 décembre 2017 compte-rendu de la séance plénière
CLIN 2 mars 2017 compte-rendu de la séance plénière
CLIN 25 novembre 2016 compte-rendu séance plénière
CLIN 05 juillet 2016 compte-rendu séance plénière
CLIN 10 mars 2016 compte-rendu séance plénière
CLIN 06 novembre 2015 compte-rendu séance plénière
CLIN 15 octobre 2014 compte-rendu de la séance plénière
CLIN 19 février 2014 compte-rendu de la séance plénière
CLIN 19 décembre 2013 compte-rendu de la séance plénière
CLIN 3 octobre 2013 compte-rendu de la Séance Plénière
CLIN 4 mars 2013 compte-rendu de la Séance Plénière
CLIN 19 décembre 2012 compte-rendu de la Séance Plénière
CLIN 18 avril 2012 compte-rendu de la Séance Plénière
CLIN 28 septembre 2011 compte-rendu de la Séance Plénière
CLIN 8 février 2011 compte-rendu de la Séance Plénière
CLIN 24 juin 2010 compte-rendu de la Séance Plénière
CLIN 28 janvier 2010 compte-rendu de la Séance Plénière
CLIN 8 juin 2009 compte-rendu de la Séance Plénière
CLIN 19 janvier 2009 compte-rendu de la Séance Plénière
Rapports d’activité de la CLIN – Programmes Prévisionnels
Programme prévisionnel d’activité 2019
Rapport d’activité 2018 et exécution budgétaire
Programme prévisionnel d’activité 2018
Rapport d’activité 2017 et exécution budgétaire
Programme prévisionnel d’activité 2017
Rapport d’activité 2016 et exécution budgétaire
Programme prévisionnel d’activité 2016
Rapport d’activité 2015 + exécution budgétaire
Programme prévisionnel d’activité 2015
Rapport d’activité 2014 + exécution budgétaire
Programme prévisionnel d’activité 2014
Rapport d’activité 2013
Règlement intérieur
Règlement intérieur cli voté
Réglementation
Loi TECV – 17 août 2015
Convention d’Aarhus
Décret CLI 12_03_2008
Loi Déchets radioactifs 28_06_2006
Loi TSN 13_06_2006
Rapport annuel de l’ASN
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018

 

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