Documentation

 

Le CLIN Infos
CLIN-INFOS-1-2009
CLIN-INFOS-2-2010
CLIN-INFOS-3-2012
CLIN- INFOS-4-Juin 2013
CLIN-INFOS-5-Décembre 2013
CLIN-INFOS-6-Juillet 2014
CLIN-INFOS-7-mars 2015
CLIN-INFOS-8-mars 2016
CLIN-INFOS-9-septembre 2016
 CLIN-INFOS-10-mars 2017
Rapport sur la sûreté et la radioprotection des installations nucléaires
Rapport 2012 – Paluel
Rapport 2012 – Penly
Rapport 2013 – Paluel
Rapport 2013 – Penly
Rapport 2014 – Paluel
Rapport 2014 – Penly
Rapport 2015 – Paluel
Rapport 2015 – Penly
Communiqué de Presse
CLIN-Conférence publique du 10 mars 2016
CLIN-Séance Plénière-18avril2012
CLIN-Réunion Publique-19décembre2013
CLIN-Séance Plénière-19février2014
PPI plaquettes
DEPLIANT PPI PALUEL
DEPLIANT PPI PENLY
BROCHURE D’INFORMATION – LES 6 RÉFLEXES
Parutions diverses
Point vue de l’IRSN sur la sûreté et la radioprotection du parc électronucléaire français en 2014
Doctrine Post-Accident du CODIRPA (NOV 2012)
Présentation HCTISN – Incident du 05 avril 2012 du CNPE de Penly
Plan National de réponse – Accident nucléaire
Accident de fusion du cœur – État de connaissances – 2014 – IRSN
Guide méthodologique portant sur le suivi des Visites Décennales (VD) des INB et implication dans le suivi de leur fonctionnement (ANCCLI – Août 2014)
  Comptes-rendus des conférences publiques
CLIN 10 mars 2016 compte-rendu conférence publique
  Comptes-rendus Séances Plénières
CLIN 25 novembre 2016 compte-rendu séance plénière
CLIN 05 juillet 2016 compte-rendu Séance Plénière
CLIN 10 mars 2016 compte-rendu Séance Plénière
CLIN 06 novembre 2015 compte-rendu Séance Plénière
CLIN 15 octobre 2014 compte-rendu de la Séance Plénière
CLIN 19 février 2014 compte-rendu de la Séance Plénière
CLIN 19 décembre 2013 compte-rendu de la Séance Plénière
CLIN 3 octobre 2013 compte-rendu de la Séance Plénière
CLIN 4 mars 2013 compte-rendu de la Séance Plénière
CLIN 19 décembre 2012 compte-rendu de la Séance Plénière
CLIN 18 avril 2012 compte-rendu de la Séance Plénière
CLIN 28 septembre 2011 compte-rendu de la Séance Plénière
CLIN 8 février 2011 compte-rendu de la Séance Plénière
CLIN 24 juin 2010 compte-rendu de la Séance Plénière
CLIN 28 janvier 2010 compte-rendu de la Séance Plénière
CLIN 8 juin 2009 compte-rendu de la Séance Plénière
CLIN 19 janvier 2009 compte-rendu de la Séance Plénière
Rapports d’activité de la CLIN – Programmes Prévisionnels
Programme prévisionnel d’activité 2017
Rapport d’activité 2016 et exécution budgétaire
Programme prévisionnel d’activité 2016
Rapport d’activité 2015 + exécution budgétaire
Programme prévisionnel d’activité 2015
Rapport d’activité 2014 + exécution budgétaire
Programme prévisionnel d’activité 2014
Rapport d’activité 2013
Règlement intérieur
Règlement intérieur cli voté
Réglementation
Loi TECV – 17 août 2015
Convention d’Aarhus
Décret CLI 12_03_2008
Loi Déchets radioactifs 28_06_2006
Loi TSN 13_06_2006
Rapport annuel de l’ASN
2011
2012
2013
2014
2015

 

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